Accueil Mentions légales

  • Ajouter au panier
  • Envoyer la page à un ami
  • Imprimer
  • Mentions légales

    ÉDITEUR

    Vous êtes actuellement connecté sur le site www.culture41.fr ou www.culture-41.fr, le site portail culturel du Conseil départemental de Loir-et-Cher - Place de la République - 41 020 - Blois Cedex. Tél : 02 54 58 41 41 - Fax : 02 54 58 42 13

    Directeur de la publication : Philippe Gouet, président du Conseil départemental de Loir-et-Cher, philippe.gouet@departement41.fr

    La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique du site et les mises à jour sont assurés par la direction de la culture, la direction de la communication et la direction déléguée à la transformation numérique du Conseil départemental de Loir-et-Cher.
    Rédacteur en chef : Olivier de Charsonville
    Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à nous écrire à conseil.departemental@departement41.fr

    La conception du site et la structure générale ont été créées par la société Lnet - aYaline- Poitiers (86) avec le progiciel de gestion de contenu eZpublish.

     

    HÉBERGEMENT

    Ce site est hébergé par la société DRI au Mans (72).

     

    DONNÉES PERSONNELLES

    Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, notre site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés.
    Les informations nominatives que nous sommes amenées à recueillir proviennent :

    • soit de l'enregistrement volontaire d'une adresse électronique vous permettant de recevoir l'un de nos supports (lettre d'information par exemple)
    • soit de la participation à l'une de nos enquêtes en ligne auxquelles nous procédons ponctuellement.

    Les données recueillies dans ces deux cas n'ont pas d'autres objets que ceux décrits ci-dessus. Vous êtes libre à tout moment de vous désabonner en cliquant sur la mention « se désabonner ou ne plus recevoir » qui figure sur notre lettre d'information. Concernant les enquêtes, nous nous engageons à détruire ces données au terme de l'enquête.

     

    Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par le Conseil départemental de Loir-et-Cher vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) : 

     

    Par mail :  dpo(@)departement41.fr

     

    Par écrit :

    Conseil départemental de Loir-et-Cher

    Direction déléguée à la transformation numérique

    DPO

    1, place de la République 

    41 020 Blois Cedex 

     

    DROIT D'ACCÈS

    En application des articles 38 et 40 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, il vous est possible de faire valoir, gratuitement, votre droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à conseil.departemental@departement41.fr

    Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante :

    Conseil départemental de Loir-et-Cher
    Direction de la Culture
    Hôtel du Département
    Place de la République
    41 020 Blois Cedex

    Les utilisateurs du site culturel du Conseil départemental de Loir-et-Cher sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

     

    DROITS D'AUTEURS ET REPRISE DES CONTENUS EN LIGNE

    Tous les contenus présents sur le site du conseil départemental (architecture du site, textes, images animées, photos - sauf mention contraire- sont soumis à la réglementation sur les droits d'auteur.  De ce fait, toute reprise est conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L-122.4 du Code de la propriété intellectuelle et artistique.
    Sont exclus de la réglementation du droit d'auteur, les discours du président du conseil départemental, les communiqués de presse, les dossiers de presse, les délibérations du conseil départemental et tous les documents « publics ».(article L.122-5 du Code de propriété intellectuelle).
    Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées, sonores ou non ainsi que toutes les œuvres ; intégrées dans ce site sont la propriété du conseil départemental ou de tiers ayant autorisé le Conseil départemental de Loir-et-Cher à les utiliser.
    Les logos, icônes, et puces graphiques présentées sur le site sont protégées au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
    Tous les écrits et photographies ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable au Conseil départemental et sans l'indication de la source.
    Pour obtenir une autorisation de reproduction, il faut en faire la demande à la rédaction du site Internet culturel du Conseil départemental de Loir-et-Cher en écrivant à : conseil.departemental@departement41.fr ou au Conseil départemental de Loir-et-Cher - direction de la culture - Place de la République- 41 020 Blois Cedex.
    Toutefois les informations utilisées ne peuvent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles en dehors de toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.
    Une fois l'autorisation reçue, la reproduction du contenu doit être accompagnée de la mention « paru sur le site du Conseil départemental de Loir-et-Cher » assorti d'un lien vers le site www.culture41.fr et de l'ajout en bas de chaque contenu de la mention « droits réservés ».

     

    CREDITS PHOTOS

    © Conseil départemental de Loir-et-Cher

     

    LIENS HYPERTEXTES

    Les liens avec d'autres sites, présents sur le site du Conseil départemental ne sauraient engager la responsabilité du Département de Loir-et-Cher sur la teneur des contenus éditoriaux de ces autres sites.
    Les utilisateurs et visiteurs du site culture41.fr peuvent mettre en place un lien en direction de ce site sous réserve d'en informer au préalable et par écrit le Conseil départemental à l'adresse suivante : Conseil départemental de Loir-et-Cher - direction de l'informatique - Place de la République - 41 020 Blois Cedex.

     

    ABONNÉS À LA LETTRE D'INFORMATION DU PORTAIL CULTURE

    Les informations qui nous sont communiquées lors de votre inscription à la liste de diffusion de la Lettre d'information du portail culture n'ont pas d'autre objet que la diffusion d'actualités culturelles émanant du Conseil départemental de Loir-et-Cher.

    En application des articles 38 et 40 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez, gratuitement, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en cliquant sur la mention « se désabonner ou ne plus recevoir » qui figure sur la Lettre d'information du Conseil départemental de Loir-et-Cher.